Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE

Numéro de dépôt :
1092406
Date de dépôt :
05/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 1979 par UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE domicilié(e) (Société Civile) 49380 THOUARCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092406.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 1989.

UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : DAVID D'ANGERS , CAJOLEUSE , BEAUJOUR WHITE CABERNET , Loire conditionnement


UNION AGRICOLE DU PAYS DE LOIRE - (Société Civile) 49380 THOUARCE - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Produits chimiques, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt;vins, spiritueux et liqueurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.